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1 – Édition du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet www.letempleducactus.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaires du site : Mme Peggy DESCHAMPS – M. Frédéric LEFEBVRE

Entreprise EARL PYRÉNÉES CACTÉES
Contact : contact@letempleducactus.com
Tél. 04 68 81 08 03
Adresse : Route Nationale 66700 Argelès-sur-Mer.
TVA : FR 0209670436
Contrôle phytosanitaire : LR10475

Identification de l’entreprise : EARL PYRÉNÉES CACTÉES – SIREN : 509670436 – RCS :A 509670436 – Adresse postale : Route Nationale 66700 Argelès-sur-Mer.

Directeurs de la publication : Mme Peggy DESCHAMPS – M. Frédéric LEFEBVRE – Contact : contact@letempleducactus.com | 04 68 81 08 03.

Hébergeur : O2Switch – Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand – Téléphone : 04 44 44 60 40

Délégués à la protection des données : Mme Peggy DESCHAMPS – M. Frédéric LEFEBVRE – Contact : contact@letempleducactus.com

Conception du site : BRUT DE COMM | Béatrice Fabre EI 26 avenue des Genévriers 66180 Villeneuve de la Raho – Téléphone : 04 68 85 58 23

Crédits :

Textes : © EARL PYRÉNÉES CACTÉES – Route Nationale 66700 Argelès-sur-Mer.

Photographies et illustrations :
© EARL PYRÉNÉES CACTÉES – Route Nationale 66700 Argelès-sur-Mer.
© PIXABAY  : Peter H – Alejandro Velasquez 
© FREEPIK : Freepik – rawpixel.com – Racool_studioFreepikikaikalachetasFreepik – Freepikmacrovector – Freepiknenilkime – 
© SVGREPO

2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons

EARL PYRÉNÉES CACTÉES est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de EARL PYRÉNÉES CACTÉES .

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3 – Limitation de responsabilités

EARL PYRÉNÉES CACTÉES ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.letempleducactus.com.

EARL PYRÉNÉES CACTÉES décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur www.letempleducactus.com.

EARL PYRÉNÉES CACTÉES s’engage à sécuriser au mieux le site www.letempleducactus.com, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. EARL PYRÉNÉES CACTÉES se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

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4 – CNIL et Gestion des données personnelles

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site www.letempleducactus.com dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à nos Délégués à la Protection des Données : Mme Peggy DESCHAMPS – M. Frédéric LEFEBVRE – contact@letempleducactus.com.

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6 – Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.letempleducactus.com est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Perpignan.

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